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Conseil Municipal - Mercredi 14 Octobre 2026 - 20h
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 14 Octobre 2026 - 20H
Salle de la Mairie
Ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du lundi 3 août 2026
I. RAPPORTS, REPRÉSENTATIONS ET INFORMATIONS MUNICIPALES
1. Décisions du Maire : Information au Conseil Municipal sur les actions et décisions
prises par le Maire dans le cadre des délégations qui lui sont consenties (en
application de l’article L.2122-22 du CGCT).
2. Intercommunalité : Retour et compte-rendu du Conseil Communautaire en date du 29
juin 2026.
3. Point sur les Syndicats Intercommunaux : présentation par les délégués titulaires de
l’actualité des syndicats où la commune est représentée :
• USESA - H. DAZARD
• USEDA - N. CHEVALLIER
• SISCV - A. DEVRON et G. GAUTIER
• SIVU - M. CATHRIN
• Collège de Neuilly Saint-Front - C. PUMA
4. Point sur les Commissions Communales :
• Commission d’Appel d’Offres
• Commission Budget & Finances
• Commission Communication & Information
5. Point sur les Comités Consultatifs Extra-Municipaux :
• Cadre de vie & environnement
• Voirie, sécurité & réseaux
• Tourisme & patrimoine
• Solidarité & entraide
II. REGISTRE DES DELIBERATIONS
6. A voter par le conseil :
Remboursement des dépenses faites par les élus pour la mairie
Décisions Modificatives Budgétaires
Le Conseil Municipal acte avoir eu connaissance du "rapport d’activité 2025 de
l’USESA"
III. CLÔTURE DE SÉANCE
7. Questions diverses.
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